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Organizations: Canton of Geneva Formats: SERVICE

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  • Ouvrages D'Art Représentés Par Point

    Population and society, Agriculture, fisheries, forestry and food, Regions and cities, Environment, Transport

    Regroupement de tous types d'ouvrage d'art dans les domaines du génie civil, de l'eau et de la nature. On distingue entre autres des ouvrages de franchissement, de stabilisation...

  • Domaine routier - Par objet niveau du sol

    Population and society, Regions and cities, Environment, Transport

    Répartition par niveau : Les objets définissant le Domaine routier sont répartis selon leur niveau par rapport au sol. Pour cela 5 classes d'objets, chacune regroupant des éléme...

  • Droits distincts permanents

    Regions and cities, Environment

    Droit distinct et permanent de superficie :Immeuble selon l'art. 943 al. 1 du Code Civil Suisse.L'immatriculation et la description de chaque immeuble dans le registre foncier s...

  • Archivage des adresses

    Regions and cities, Environment

    Chaque intervention dans la gestion des adresses par la DMO laisse une trace dans la table CAD_ADRESSE_ARCHIVE. Une radiation d'adresse, une renumérotation d'adresse ou une modi...

  • Adresses géoréférencées à l'entrée du bâtiment

    Population and society, Education, culture and sport, Regions and cities, Environment

    Les adresses géoréférencées permettent de définir avec exactitude l'entrée des bâtiments de logements ou d'activités. « Aujourd'hui, l'adressage des bâtiments joue un rôle centr...

  • Domaine routier - Par revêtement niveau du sol

    Population and society, Regions and cities, Environment, Transport

    Répartition par niveau : Les objets définissant le Domaine routier sont répartis selon leur niveau par rapport au sol. Pour cela 5 classes d'objets, chacune regroupant des éléme...

  • Bâtiments hors-sol

    Population and society, Regions and cities, Environment

    Les bâtiments hors-sols sont des constructions durables, bien ancrées dans le sol et servent à l'habitat, à l'artisanat ou à l'industrie au sens large.

  • Historique des bâtiments hors-sol et sous-sol

    Population and society, Regions and cities, Environment

    Depuis décembre 2003, tout bâtiment hors-sol et sous-sol avant radiation ou modification par mutation est historisé en couche historique des bâtiments. Remarques: - Entre juin 2...

  • Toit 3D du bâtiment

    Population and society, Regions and cities

    Une des 5 classes d'entités constituant le modèle 3D des bâtiments. Le toit du bâtiment correspond à la forme principale du toit. Les éléments du toit dont la superficie est sup...

  • Toit 3D des superstructures du bâtiment

    Population and society, Regions and cities

    Une des 5 classes d'entités constituant le modèle 3D des bâtiments. Les superstructures du bâtiment correspondent aux éléments de toits dont la superficie est comprise entre 1 e...

  • Façade 3D des superstructures du bâtiment

    Population and society, Regions and cities

    Une des 5 classes d'entités constituant le modèle 3D des bâtiments. Les superstructures du bâtiment correspondent aux éléments de toits dont la superficie est comprise entre 1 e...

  • Bâtiments 3D projets

    Population and society, Regions and cities, Environment

    Les bâtiments projetés 3D sont des modèles 3D des bâtiments dont les demandes d'autorisation ont été déposées. Ils représentent le volume global du bâtiment sans les détails des...

  • Domaine routier - Agrégation des 5 niveaux

    Population and society, Regions and cities, Environment

    Agrégation des 5 niveaux du domaine routier, du plus bas au plus haut: - deuxième niveau au dessous du sol - surface au dessous du niveau du sol - surface au niveau du sol - sur...

  • Points particuliers

    Regions and cities, Environment

    Points servant à la détermination des bâtiments et objets divers.Seul les points déterminés avec une fiabilité avérée sont conservés

  • Plans registre foncier

    Regions and cities, Environment

    Division administrative et technique définissant le périmètre des plans du Registre Foncier, permettant le découpage infra-communal et offrant des informations sur l'échelle ori...

  • Piscines

    Population and society, Regions and cities, Environment

    Piscine Pièce d'eau artificielle à ciel ouvert destinée à la natation. Seules les piscines fixées durablement au sol sont cadastrées. Bassin Pièce d'eau à ciel ouvert destinée à...

  • Couverts

    Population and society, Regions and cities, Environment

    Couverts Construction durable munie d'un toit, entièrement ouverte au moins sur une face, destinée à donner un abri.

  • Toits des bâtiments

    Regions and cities, Environment

    Emprises des toitures des bâtiments hors-sol, permettant la visualisation des formes de toitures et l'orientation des faces de celles-ci. Ces informations proviennent de la numé...

  • Superstructures des toits des bâtiments

    Regions and cities, Environment

    Emprises des superstructures en toitures des bâtiments hors-sol, permettant la visualisation des formes des superstructures et les positions de celles-ci. Ces informations provi...

  • Bâtiments souterrains

    Population and society, Regions and cities, Environment

    Les bâtiments sous-sol sont des constructions durables, établies sous le sol pour au moins la moitié de leur surface et servent à l'habitat, à l'artisanat ou à l'industrie au se...

  • Façade 3D du bâtiment

    Population and society, Regions and cities

    Une des 5 classes d'entités constituant le modèle 3D des bâtiments. Les facades du bâtiment correspondent à l'emprise du bâtiment extrudée verticalement jusqu'au toit principal ...

  • Base 3D du bâtiment

    Population and society, Regions and cities

    Une des 5 classes d'entités constituant le modèle 3D des bâtiments. La base du bâtiment est l'empreinte cadastrale du bâtiment placée à l'altitude la plus basse du modèle de ter...

  • Points fixes planimétriques catégorie 3

    Regions and cities, Environment

    Points fixes planimétrique de la mensuration officielle catégorie 3 (PFP3). Art. 46 à 48 de l'OTEMO. Ils sont matérialisés durablement sur le terrain, par des bornes, chevilles,...

  • Points fixes planimétriques radiés

    Regions and cities, Environment

    Points fixes planimétriques de la mensuration officielle de catégorie 1 à 3,radiés suite à la destruction de leur matérialisation.Ces points doivent être utilisés dans le cadre ...

  • Points limites

    Regions and cities, Environment

    Points servant à la matérialisation des limites de biens-fonds et des limites de droits distincts et permanents.En général matérialisés par des bornes ou des chevilles.

You can also access this registry using the API (see API Docs).