-
Refpu servitude adopte (surface)
Regionen und Städte, Umwelt
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
-
Réseau d'assainissement des eaux - Point de raccordement
Bevölkerung und Gesellschaft, Bildung, Kultur und Sport, Energie, Regionen und Städte, Umwelt
Les points de raccordement matérialisent le raccordement d'un collecteur sur un autre collecteur lorsque celui-ci n'est pas fait au travers d'un ouvrage. Ces objets font égaleme...
-
RDPPF - Périmètres naturels protégés
Bevölkerung und Gesellschaft, Regionen und Städte, Umwelt
Les zones protégées sont définies aux articles 28 et 29 de la loi d'application de la loi fédérale sur l'aménagement du territoire (LaLAT). Les zones protégées sont les suivante...
-
Programme de densification quartier Villas
Regionen und Städte, Umwelt
Lors de l'approbation du Plan directeur cantonal (PDCn) 2030, le Conseil fédéral a enjoint le canton à donner la priorité à la densification des zones à bâtir, que ce soit par l...
-
REFPU - Réservation environnement adoptée (point)
Regionen und Städte, Umwelt
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
-
REFPU Surface inconstructible adopté (ligne)
Regionen und Städte, Umwelt
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
-
Émissions de bruit sur les axes routiers
Gesundheit, Regionen und Städte, Umwelt, Verkehr
L'établissement du cadastre du bruit routier découle de la loi fédérale sur la protection de l'environnement (LPE) du 1er janvier 1985 et de son ordonnance d'application sur la ...
-
REFPU distance limite forêt (ligne)
Regionen und Städte, Umwelt
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
-
Parcelles Grange (1896-1911)
Bevölkerung und Gesellschaft, Bildung, Kultur und Sport, Regionen und Städte, Umwelt, Verkehr
Le principe de base consiste à superposer une couche vecteurs récente sur une image d'un plan raster plus ancien et à les comparer. La digitalisation des parcelles Grange à été ...
-
Plan guide urbanisation aire implantation public (surface)
Regionen und Städte, Umwelt
Le plan guide s'inscrit dans le dispositif d'ensemble articulant une maîtrise d'ouvrage partenariale canton-commune(s) (COPIL), une maîtrise d'oeuvre apportant les expertises né...
-
Plan guide périmètre projet public (surface)
Regionen und Städte, Umwelt
Le plan guide s'inscrit dans le dispositif d'ensemble articulant une maîtrise d'ouvrage partenariale canton-commune(s) (COPIL), une maîtrise d'oeuvre apportant les expertises né...
-
État de séparation des biens-fonds
Bevölkerung und Gesellschaft, Regionen und Städte, Umwelt
Cette couche permet la gestion administrative du raccordement des eaux polluées et non polluées en système séparatif des parcelles concernées par un chantier d'assainissement de...
-
Inventaire des chantiers communaux liés à la séparation des eaux
Bevölkerung und Gesellschaft, Regionen und Städte, Umwelt
Cette couche permet la gestion administrative et financière des chantiers et des affaires d'assainissement des eaux.
-
Plan guide urbanisation sous-périmètre public (surface)
Regionen und Städte, Umwelt
Le plan guide s'inscrit dans le dispositif d'ensemble articulant une maîtrise d'ouvrage partenariale canton-commune(s) (COPIL), une maîtrise d'oeuvre apportant les expertises né...
-
Plan guide objets divers public (ligne)
Regionen und Städte, Umwelt
Le plan guide s'inscrit dans le dispositif d'ensemble articulant une maîtrise d'ouvrage partenariale canton-commune(s) (COPIL), une maîtrise d'oeuvre apportant les expertises né...
-
Refpu Plantation (point)
Regionen und Städte, Umwelt
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
-
P+R Grand-Geneve
Regionen und Städte, Verkehr
Inventaire des parking-relais existants et des projets (ou intentions) sur le territoire du Grand-Genève.
-
Plan guide mobilité public (ligne)
Regionen und Städte, Umwelt
Le plan guide s'inscrit dans le dispositif d'ensemble articulant une maîtrise d'ouvrage partenariale canton-commune(s) (COPIL), une maîtrise d'oeuvre apportant les expertises né...
-
Plan guide environnement espace nature public (surface)
Regionen und Städte, Umwelt
Le plan guide s'inscrit dans le dispositif d'ensemble articulant une maîtrise d'ouvrage partenariale canton-commune(s) (COPIL), une maîtrise d'oeuvre apportant les expertises né...
-
Cadastre des appellations des vins genevois (AOC)
Landwirtschaft, Fischerei, Forstwirtschaft und Nahrungsmittel, Regionen und Städte
Le cadastre des appellations des vins genevois délimite des périmètres de vignes dont les vins qui en sont issus peuvent prétendre, sous réserve du respect de diverses exigences...
-
REFPU Place Stationnement Adopté (Surface)
Regionen und Städte, Umwelt
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
-
RDPPF - Zones d'affectation primaires
Regionen und Städte, Umwelt
Pour déterminer l'affectation du sol sur l'ensemble du territoire cantonal, celui-ci est réparti en zones, dont les périmètres sont fixés par des plans annexés à la loi d'applic...
-
Plan guide urbanisation bâtiment public (surface)
Regionen und Städte, Umwelt
Le plan guide s'inscrit dans le dispositif d'ensemble articulant une maîtrise d'ouvrage partenariale canton-commune(s) (COPIL), une maîtrise d'oeuvre apportant les expertises né...
-
Plan guide mobilité public (surface)
Regionen und Städte, Umwelt
Le plan guide s'inscrit dans le dispositif d'ensemble articulant une maîtrise d'ouvrage partenariale canton-commune(s) (COPIL), une maîtrise d'oeuvre apportant les expertises né...
-
Plan guide espace urbain public (surface)
Regionen und Städte, Umwelt
Le plan guide s'inscrit dans le dispositif d'ensemble articulant une maîtrise d'ouvrage partenariale canton-commune(s) (COPIL), une maîtrise d'oeuvre apportant les expertises né...
Sie können dieses Register auch über die API (siehe API-Dokumentation) abrufen.