544 Datensätze gefunden

Organisationen: Kanton Genf Formate: SERVICE

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  • Zones déterminants la taxe touristique

    Regionen und Städte, Umwelt, Wirtschaft und Finanzen

    La taxe de promotion du tourisme est percue auprès des commercants qui bénéficient directement ou indirectement des retombées du tourisme. Cette taxe diffère selon le secteur gé...

  • Inventaire PBC - Collections

    Bevölkerung und Gesellschaft, Regionen und Städte

    INVENTAIRE PBC - COLLECTIONS (PROTECTION DES BIENS CULTURELS) En application de l'art.3 de l'ordonnance du 17 octobre 1984 sur la protection des biens culturels en cas de confli...

  • Inventaire PBC - Immeubles, ouvrages ou lieux

    Bevölkerung und Gesellschaft, Regionen und Städte

    INVENTAIRE PBC - IMMEUBLES, OUVRAGES OU LIEUX (PROTECTION DES BIENS CULTURELS) En application de l'art.3 de l'ordonnance du 17 octobre 1984 sur la protection des biens culturels...

  • Postes de police

    Bevölkerung und Gesellschaft, Regierung und öffentlicher Sektor, Regionen und Städte

    Localisation à l'adresse des postes de police.

  • Surfaces de promotion de la biodiversité (SPB)

    Landwirtschaft, Fischerei, Forstwirtschaft und Nahrungsmittel, Regionen und Städte, Umwelt

    Les surfaces de promotion de la biodiversité / SPB (anciennement surfaces de compensation écologique / SCE) recensées sur le territoire genevois sont mises en place et entretenu...

  • Réseaux agro-environnementaux (RAE)

    Landwirtschaft, Fischerei, Forstwirtschaft und Nahrungsmittel, Regionen und Städte

    Un réseau agro-environnemental (RAE / application de la législation fédérale) représente un prérimètre dans lequel les surfaces de promotion de biodiversité (Anc SCE) (SPB / sur...

  • Emplacement camping autorisé

    Bevölkerung und Gesellschaft, Bildung, Kultur und Sport, Gesundheit, Landwirtschaft, Fischerei, Forstwirtschaft und Nahrungsmittel, Regionen und Städte, Umwelt, Wirtschaft und Finanzen

    Le canton de Genève bénéficie d'une campagne comportant des milieux naturels et agricoles propices aux activités de tourisme rural, dont la pratique du camping fait partie. La l...

  • Agglo - Sites prioritaires de développement urbain - Stratégie du PA4

    Bevölkerung und Gesellschaft, Regionen und Städte, Umwelt

    Projet d'agglomération de 4ème génération (2021), données schématiques de stratégie. Les sites prioritaires de développement urbain sont identifiés à l'intérieur des aires urbai...

  • Agglo - Zones d'affectation simplifiée - 2015

    Regionen und Städte, Umwelt

    AGGLO - ZONES D'AFFECTATION SIMPLIFIEES DE L'AGGLOMERATION FRANCO-VALDO-GENEVOISE - 2015 Version révisée de la carte d'affectation du sol simplifiée correspondant à 2015. La rév...

  • RDPPF - Règlements spéciaux

    Bevölkerung und Gesellschaft, Regionen und Städte, Umwelt

    Les règlements spéciaux sont visés par l'article 10 de la loi sur les constructions et les installations diverses, du 14 avril 1988. Ces règlements, approuvés par le Conseil d'É...

  • Lieux de culte au Moyen Âge (IVe - XVe siècle)

    Bevölkerung und Gesellschaft, Bildung, Kultur und Sport, Regionen und Städte

    Représentant des données historiques anciennes, elle reflète l'état actuel des connaissances en la matière et peut être modifiée en fonction de l'évolution des recherches. Cette...

  • Agglo - Zones d'affectation simplifiée de l'agglomération franco-valdo-genevoise

    Regionen und Städte, Umwelt

    Chaque territoire de l'agglomération franco-valdo-genevoise dispose de sa propre réglementation en matière d'urbanisme et d'affection du sol. Le canton de Genève, le district de...

  • Moustique Tigre : Zone De Lutte

    Gesundheit, Landwirtschaft, Fischerei, Forstwirtschaft und Nahrungsmittel, Regionen und Städte, Umwelt

    Le moustique tigre est une espèce exotique envahissante dont les observations se multiplient dans le canton de Genève depuis sa découverte en 2019. Pour limiter les nuisances po...

  • Agglo - Schéma cyclable

    Regionen und Städte, Umwelt, Verkehr

    Projet d'agglomération de 4ème génération (2021), données schématiques de stratégie. Le Schéma cyclable s'inscrit dans la stratégie développée depuis 2014 avec les partenaires d...

  • Agglo - Structure urbaine (infra-communale)

    Regionen und Städte, Umwelt

    Structure urbaine selon le projet d'agglomération 4 (2021) appliquée au découpage par zones du Modèle Multimodal de Transport (MMT). Le découpage par zones MMT est utilisé pour ...

  • Couverts 3D

    Bevölkerung und Gesellschaft, Regionen und Städte

    La couche des couverts 3D correspond aux couverts au sens de la mensuration officielle. C'est à dire aux constructions durables munie d'un toit, entièrements ouvertes au moins s...

  • Points d'eau Billon (1726-1728)

    Bevölkerung und Gesellschaft, Bildung, Kultur und Sport, Regionen und Städte, Umwelt

    La digitalisation des points d'eau Billon a été obtenue par l'identification minutieuse sur le plan raster de 1726-1728 des fontaines et des puits. Seules les informations fourn...

  • Bâtiments Grange (1896-1911)

    Bevölkerung und Gesellschaft, Bildung, Kultur und Sport, Regionen und Städte, Umwelt

    Le principe de base consiste à superposer une couche récente de vecteurs sur une image d'un plan raster plus ancien et à les comparer. La digitalisation des bâtiments Grange à é...

  • Zone de lutte et de surveillance fourmis Tapinoma

    Landwirtschaft, Fischerei, Forstwirtschaft und Nahrungsmittel, Regionen und Städte, Umwelt

    La fourmi Tapinoma magnum est une espèce exotique envahissante dont les observations se multiplient dans le canton depuis sa découverte en 2018. Afin de limiter les nuisances po...

  • Répartition des secteurs du SMS

    Regionen und Städte, Umwelt

    La carte des secteurs indique la répartition géographique de la prise en charge du suivi des mesures de protections du patrimoine par les architectes-conservatrices·teurs du ser...

  • Cours d'eau Billon (1726-1728)

    Bildung, Kultur und Sport, Energie, Regionen und Städte, Umwelt, Verkehr

    Le pourtour des rives du Rhône en 1726-1728 (Billon) et 1837-1840 (Céard) a été tracé sur la base du plan Billon et de la reconstitution des fortifications au milieu du XVIIIe s...

  • Couverture du sol selon classification OTEMO

    Regionen und Städte, Umwelt

    OTEMO est l'acronyme de l'Ordonnance technique du DDPS sur la mensuration officielle du 10 juin 1994. Cette ordonnance fédérale introduit un catalogue d'objets de couverture du ...

  • Surfaces agricoles recensées

    Landwirtschaft, Fischerei, Forstwirtschaft und Nahrungsmittel, Regionen und Städte, Umwelt

    Chaque année depuis 2017, les exploitants agricoles au bénéfice des paiements directs géoréférencent leurs parcelles culturales. Cette couche intègre toutes ces géométries sous ...

  • Secteurs des plans d'entretien des cours d'eau

    Regionen und Städte, Umwelt

    Les secteurs des plans d'entretien illustrent l'emprise des cartes constituant le plan d'entretien d'un cours d'eau. On y trouve un lien vers la carte de diagnostic, la carte d'...

  • Cadastre technique du sous-sol (CTSS) - Sonde de chauffage

    Bevölkerung und Gesellschaft, Bildung, Kultur und Sport, Energie, Regionen und Städte, Umwelt

    Le cadastre technique du sous-sol (CTSS) a pour but de recenser et reporter l'ensemble des objets des canalisations, des constructions et des accessoires à la construction, occu...

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