• DROITS DISTINCTS PERMANENTS

    Geography, Territory and environment

    Droit distinct et permanent de superficie :Immeuble selon l'art. 943 al. 1 du Code Civil Suisse.L'immatriculation et la description de chaque immeuble dans le registre foncier s...

  • HISTORIQUE DES DROITS DISTINCTS PERMANENTS

    Geography, Territory and environment

    Depuis décembre 2003, tous les DDP (droits distincts permanents de superficie) avant radiation ou modification de leur assiette par une mutation juridique sont transférés par du...

  • ISOLIGNES CAPACITE CALORIFIQUE MOYENNE - SONDES 50 M

    Geography, Territory and environment

    ISOLIGNES CAPACITE CALORIFIQUE MOYENNE - SONDES DE 50 METRES DE PROFONDEUR Les isolignes ont été calculées à partir du modèle numérique représentant les variations de capacité c...

  • POLLUTION DE L'AIR - MOYENNE DES IMMISSIONS NO2

    Geography, Health, Territory and environment

    Cette classe d'entités montre les concentrations des immissions de dioxyde d'azote (NO2) en moyenne sur des périodes de huit ans sur le territoire genevois. Ceci permet de mettr...

  • VEGETATION DES ZONES ALLUVIALES

    Agriculture, forestry, Geography, Territory and environment

    Les objets de l'inventaire des zones alluviales, ainsi que ceux qui ont été ajoutés ou modifiés par la suite dans le cadre de la mise à jour, ont été saisis puis cartographiés. ...

  • CONDUCTIVITE THERMIQUE MOYENNE - SONDES 200 M

    Geography, Territory and environment

    CONDUCTIVITE THERMIQUE MOYENNE POUR DES SONDES DE 200 METRES DE PROFONDEUR La conductivité thermique caractérise l'aptitude d'un corps (ici le sol) à conduire la chaleur. Elle s...

  • AGRICULTURE SCHEMA D'AGGLOMERATION 3

    Agriculture, forestry, Geography, Territory and environment

    Schéma d'agglomération de 3ème génération (2016) Territoire dominé par l'activité agricole : éléments constitutifs de la charpente et avec des fonctions environnementales et pay...

  • DECOUPAGE EN SOUS-SECTEURS STATISTIQUES (GIREC)

    Culture, media, information society, sport, Geography, Population, Territory and environment

    Les sous-secteurs statistiques couvrent une entité territoriale à une échelle intermédiaire entre la parcelle et la commune. Ils permettent de distinguer, dans les zones urbaine...

  • ZONES D'AUTORISATION DES GRAVIÈRES

    National economy, Geography, Territory and environment, Work and income

    Plan de situation et limites des gravières autorisées anciennes et actuelles. Le plan est divisé en trois types de zones: - Les zones d'exploitation acceptées - Les zones refusé...

  • DEVELOPPEMENT URBAIN SCHEMA D'AGGLOMERATION 3

    Geography, Territory and environment

    Schéma d'agglomération de 3ème génération (2016) Les aires de développement urbain offrent un potentiel important de renouvellement urbain, de densification des tissus bâtis et ...

  • RESEAU D'ASSAINISSEMENT DES EAUX - CONTRAINTE GESTION EAUX

    Culture, media, information society, sport, Energy, Geography, Territory and environment

    Le plan général d'évacuation des eaux (PGEE) est un outil communal de planification de l'assainissement. L'un des objectifs principaux du PGEE étant une protection des cours d'e...

  • REG (RESEAU ECOLOGIQUE GENEVOIS) - TRAME MILIEUX SECS

    Agriculture, forestry, Geography, Territory and environment

    Le réseau écologique genevois (REG) est fondé sur la notion de réseau écologique qui est elle-même étroitement liée à celles de dynamique des populations et d'interconnexion ent...

  • ZONES D'INONDATIONS ET DE DANGERS DES COURS D'EAU

    Geography, Public order and security, Territory and environment

    Ce groupe de couches contient toutes les informations disponibles sur l’évaluation des dangers liés au crues des cours d’eau, soit les inondations et les érosions des berges. ...

    • SERVICE
  • MARQUAGES ROUTIERS

    Construction and housing, Geography, Territory and environment

    Le groupe de couches 'marquages routiers' contient toutes les couches constitutives du cadastre des marquages routiers. Il représente tous les éléments permettant d’élaborer et ...

    • SERVICE
  • BASSINS VERSANTS DES COURS D'EAU

    Geography, Territory and environment

    Le groupe de couches 'bassins versants (BV) des cours d'eau' comprend l'ensemble des couches des bassins versant des cours d'eau du canton de Genève. Ils sont déclinés en trois ...

    • SERVICE
  • RESEAU D'ASSAINISSEMENT DES EAUX

    Construction and housing, Geography, Territory and environment

    Le cadastre du réseau d'assainissement des eaux (CRAE) représente l'ensemble des équipements servant à la collecte, l'évacuation et le traitement des eaux usées et météoriques. ...

    • SERVICE
  • CADASTRE TECHNIQUE DU SOUS-SOL

    Construction and housing, Geography, Territory and environment

    Le cadastre technique du sous-sol (CTSS) a pour but de recenser et reporter l'ensemble des objets des canalisations, des constructions et des accessoires à la construction, occu...

    • SERVICE
  • ACTIONS ENVISAGEES SELON PGEE

    Energy, Geography, Territory and environment

    Le plan général d'évacuation des eaux (PGEE) est un outil communal de planification de l'assainissement. Il est constitué de 3 phases, dont la dernière est un plan d'actions déc...

    • MULTIFORMAT
  • ACTIONS ENVISAGEES SELON PREE

    Energy, Geography, Territory and environment

    Le plan régional d'évacuation des eaux (PREE) est un outil cantonal de planification de l'assainissement, dont la fonction principale est la coordination des actions au niveau d...

    • MULTIFORMAT
  • INFRASTRUCTURES CULTURELLES

    Culture, media, information society, sport, Geography, Territory and environment

    Le Canton de Genève, la Ville de Genève et l'Association des communes genevoises ont créé un organe commun de concertation, de collaboration et de coordination en matière de pol...

    • MULTIFORMAT
  • INSTALLATIONS SPORTIVES - PARCOURS MESURES

    Geography, Health, Territory and environment

    Le concept cantonal du sport prévoit la mise à jour régulière du recensement des infrastructures liées au sport. Dans cette optique, l'Observatoire Universitaire du Sport et de...

    • MULTIFORMAT
  • PLANS LOCALISES DE QUARTIER

    Geography, Territory and environment

    Le plan localisé de quartier (PLQ) est un plan d'affectation spécial. Il remplace l'ancien plan d'aménagement. Cet instrument de planification urbaine permet de définir le conte...

    • MULTIFORMAT
  • TOITURES VEGETALISEES

    Agriculture, forestry, Geography, Territory and environment

    Cartographie des toitures végétalisées sur l'ensemble du canton de Genève. Classification des toitures en onze classes différentes. Etat des lieux effectué par rapport à l'ortho...

    • MULTIFORMAT
  • MESURES DE GESTION DES ABRIS PC

    Geography, Territory and environment

    Informations par commune afin d'indiquer si la construction d'abris de protection civile est obligatoire, dans le cadre des mesures de gestion des abris PC.

    • MULTIFORMAT
  • PARKINGS POUR INFOMOBILITE

    Geography, Mobility and Transport, Territory and environment

    La couche des parkings pour infomobilité est une sélection de parkings de la couche parkings à usage public destinée à la diffusion d'information en temps réel sur le site Infom...

    • MULTIFORMAT
You can also access this registry using the API (see API Docs).