1,721 datasets found

Draft: false Formats: API

Filter Results
  • Plan guide périmètre projet public (surface)

    Regions and cities, Environment

    Le plan guide s'inscrit dans le dispositif d'ensemble articulant une maîtrise d'ouvrage partenariale canton-commune(s) (COPIL), une maîtrise d'oeuvre apportant les expertises né...

  • Plan guide espace urbain public (surface)

    Regions and cities, Environment

    Le plan guide s'inscrit dans le dispositif d'ensemble articulant une maîtrise d'ouvrage partenariale canton-commune(s) (COPIL), une maîtrise d'oeuvre apportant les expertises né...

  • Plan guide environnement espace nature public (surface)

    Regions and cities, Environment

    Le plan guide s'inscrit dans le dispositif d'ensemble articulant une maîtrise d'ouvrage partenariale canton-commune(s) (COPIL), une maîtrise d'oeuvre apportant les expertises né...

  • Programme de densification quartier Villas

    Regions and cities, Environment

    Lors de l'approbation du Plan directeur cantonal (PDCn) 2030, le Conseil fédéral a enjoint le canton à donner la priorité à la densification des zones à bâtir, que ce soit par l...

  • Plan guide urbanisation sous-périmètre public (surface)

    Regions and cities, Environment

    Le plan guide s'inscrit dans le dispositif d'ensemble articulant une maîtrise d'ouvrage partenariale canton-commune(s) (COPIL), une maîtrise d'oeuvre apportant les expertises né...

  • Plan guide mobilité public (point)

    Regions and cities, Environment

    Le plan guide s'inscrit dans le dispositif d'ensemble articulant une maîtrise d'ouvrage partenariale canton-commune(s) (COPIL), une maîtrise d'oeuvre apportant les expertises né...

  • Autorisation de construire - Objet

    Regions and cities, Environment

    Les objets sont les composants des dossiers d'autorisation de construire. Par exemple, un dossier prévoit la construction de 3 villas : il y a un numéro (le dossier) et 3 points...

  • Plan guide urbanisation aire implantation public (surface)

    Regions and cities, Environment

    Le plan guide s'inscrit dans le dispositif d'ensemble articulant une maîtrise d'ouvrage partenariale canton-commune(s) (COPIL), une maîtrise d'oeuvre apportant les expertises né...

  • Plan guide urbanisation alignement public (ligne)

    Regions and cities, Environment

    Le plan guide s'inscrit dans le dispositif d'ensemble articulant une maîtrise d'ouvrage partenariale canton-commune(s) (COPIL), une maîtrise d'oeuvre apportant les expertises né...

  • Plan guide mobilité public (ligne)

    Regions and cities, Environment

    Le plan guide s'inscrit dans le dispositif d'ensemble articulant une maîtrise d'ouvrage partenariale canton-commune(s) (COPIL), une maîtrise d'oeuvre apportant les expertises né...

  • Autorisation de construire - Dossier

    Regions and cities, Environment

    Les dossiers de requêtes en autorisation de construire sont déposés à la police des constructions. Il y a différents types de dossier, selon l'importance ou le genre de la requê...

  • Plan guide environnement espace nature public (ligne)

    Regions and cities, Environment

    Le plan guide s'inscrit dans le dispositif d'ensemble articulant une maîtrise d'ouvrage partenariale canton-commune(s) (COPIL), une maîtrise d'oeuvre apportant les expertises né...

  • Plan guide environnement espace nature public (point)

    Regions and cities, Environment

    Le plan guide s'inscrit dans le dispositif d'ensemble articulant une maîtrise d'ouvrage partenariale canton-commune(s) (COPIL), une maîtrise d'oeuvre apportant les expertises né...

  • REFPU Implantation bâtiment adopté (ligne)

    Regions and cities, Environment

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...

  • Refpu implantation détails (surface)

    Regions and cities, Environment

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...

  • Refpu implantation détails (point)

    Regions and cities, Environment

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...

  • Refpu implantation détails (ligne)

    Regions and cities, Environment

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...

  • Refpu forêt (surface)

    Regions and cities, Environment

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...

  • REFPU Implantation bâtiment (surface)

    Regions and cities, Environment

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...

  • Périmètre des études d'impact sur l'environnement

    Population and society, Regions and cities, Environment

    Cette classe d'objets donne la localisation des projets ayant fait l'objet d'une étude d'impact sur l'environnement. Les périmètres (tracés relativement grossiers) ainsi que les...

  • REFPU Implantation détails adopté (surface)

    Regions and cities, Environment

    Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...

  • Inventaire des murs d'intérêt pour la biodiversité

    Agriculture, fisheries, forestry and food, Regions and cities, Environment

    Les murs, bien qu'étant des éléments artificiels du paysage sont des structures accueillant une grande richesse biologique : champignons, lichens, lézards, fougères, etc. y trou...

  • Secteurs de ramonage officiels

    Population and society, Regions and cities

    Les secteurs de ramonage, appellés également arrondissements, au nombre de sept, délimitent les zones d'intervention pour les travaux de ramonage effectués par des entreprises s...

  • Points De Rencontre D'Urgence

    Population and society, Education, culture and sport, Regions and cities

    Les points de rencontre d'urgence (PRU) sont des lieux d'accueil prédéterminés pour la population en cas de catastrophe ou de situation d'urgence, lui permettant de recevoir des...

  • Indice d'écopotentialité urbaine par zone d'aménagement simplifié

    Regions and cities, Environment

    L'indice d'écopotentialité urbaine permet d'évaluer le degré potentiel de biodiversité d'un territoire. Il est constitué de 8 indicateurs et mesure la capacité d'accueil en biod...

You can also access this registry using the API (see API Docs).