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Géoschématique de l'assainissement - Réseau primaire
Population and society, Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment
Le réseau primaire de la géoschématique de l'assainissement représente les collecteurs principaux qui acheminent les eaux usées vers les stations d'épuration des eaux (STEP). La...
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RDPPF - Cadastre des sites pollués
Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment, Economy and finance
L'ordonnance fédérale du 26 août 1998 sur l'assainissement des sites pollués (OSites) impose au canton d'établir un cadastre des sites pollués. En conséquence, les cantons ont i...
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REFPU surface inconstructible (ligne)
Regions and cities, Environment
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
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Géoschématique de l'assainissement - Ouvrages spéciaux
Population and society, Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment
Les ouvrages spéciaux de la géoschématique de l'assainissement représentent les principaux ouvrages situés sur le réseau d'assainissement: déversoirs d'orage, trop-plein, répart...
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REFPU Surface inconstructible (surface)
Regions and cities, Environment
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
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RDPPF - Distance par rapport à la forêt (polygones)
Agriculture, fisheries, forestry and food, Regions and cities, Environment
L'article 17 de la Loi fédérale sur les forêts du 4 octobre 1991 stipule que: 1. Les constructions et installations à proximité de la forêt peuvent être autorisées uniquement si...
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Géoschématique de l'assainissement - Réseau secondaire
Population and society, Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment
Le réseau secondaire de la géoschématique de l'assainissement représente les collecteurs secondaires (communaux) qui acheminent les eaux usées vers les stations d'épuration des ...
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Refpu végétation adoptée (point)
Regions and cities, Environment
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
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RDPPF - Plan d'utilisation du sol
Population and society, Education, culture and sport, Regions and cities, Environment
La Ville de Genève dispose d'un outil important pour encourager la construction de logements, garantir la qualité de vie dans les quartiers et maintenir des commerces de proximi...
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REFPU Périmètre validité (surface)
Regions and cities, Environment
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
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Refpu objets annexes (point)
Regions and cities, Environment
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
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RDPPF - Plans localisés de chemins pédestres
Regions and cities, Environment
Les plans localisés de chemin pédestre (PLCP) sont des plans d'affectation dits spéciaux ou de détail du sol opposables aux tiers; ils ont pour objectif de permettre la réalisat...
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RDPPF - Degrés de sensibilité au bruit
Regions and cities, Environment
La lutte contre le bruit est un objectif inscrit dans la Constitution fédérale. L'ordonnance fédérale sur la protection contre le bruit (OPB) fixe quatre degrés de sensibilité (...
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REFPU Réservation environnement adopté (surface)
Regions and cities, Environment
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
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Autorisation de construire - Objet
Regions and cities, Environment
Les objets sont les composants des dossiers d'autorisation de construire. Par exemple, un dossier prévoit la construction de 3 villas : il y a un numéro (le dossier) et 3 points...
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REFPU Réservation environnement (surface)
Regions and cities, Environment
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
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Refpu place stationnement (surface)
Regions and cities, Environment
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
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REFPU Réservation Environnement (point)
Regions and cities, Environment
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
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RDPPF - Limites statiques de la forêt
Agriculture, fisheries, forestry and food, Regions and cities, Environment
Limites de la forêt fixées dans un plan d'affectation du sol sur la base de constatations de nature forestière faisant foi juridiquement.
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Refpu végétation adopte (ligne)
Regions and cities, Environment
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
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Géoschématique de l'assainissement - Station de pompage
Population and society, Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment
Les stations de pompage de la géoschématique de l'assainissement représentent les ouvrages de pompage des eaux. La précision géométrique n'est pas comparable à celle du cadastre...
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Géoschématique de l'assainissement - Points de rejet
Population and society, Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment
Le points de rejet de la géoschématique de l'assainissement représentent les principaux déversoirs dans le milieu naturel des eaux pluviales (réseau séparatif). La précision géo...
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REFPU sous périmètre (surface)
Regions and cities, Environment
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...
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RDPPF - Plans d'extraction des gravières
Education, culture and sport, Energy, Regions and cities, Environment, Economy and finance
Les plans d'extraction sont des plans d'affectation adoptés par le Conseil d'Etat. Ces plans définissent les zones de gravières qui sont conforment à la loi d'application de la ...
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REFPU Protection végétation (surface)
Regions and cities, Environment
Le référentiel des projets urbains (RefPU) est la version numérique des plans d'affectations produits par l'autorité compétente en matière d'aménagement du territoire du canton ...